Mentions légales

Politique de Confidentialité

Le respect de votre vie privée : notre engagement !

Nous vous remercions de visiter notre site https://www.citedesarts.com. Votre vie privée et la sécurité de vos données personnelles sont très importantes, c’est pour cela que nous collectons et gérons vos données personnelles avec la plus grande attention et nous adoptons des mesures spécifiques pour les garder en sécurité. Afin d’avoir des indications détaillées sur la manière dont https://www.citedesarts.com gère vos données personnelles, nous vous invitons à lire notre Politique de Confidentialité.

Nos mentions légales

En visitant et en utilisant le site https://www.citedesarts.com, vous marquez votre accord avec les présentes mentions légales. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par le responsable de publication de ce site. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'imprimer les présentes mentions légales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'impression de ce document relèvent de sa seule responsabilité, ces mentions légales pouvant être susceptible de subir des modifications.

Hébergeur du site
PlanetHoster
4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1 - Canada
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43

Propriété intellectuelle
Toute reproduction partielle ou totale du contenu du site par quelque procédé que ce soit et sur n’importe quel support est soumise à une autorisation préalable et expresse de notre part. Toutes les informations, les photos et les contenus disponibles sur le site sont protégés par les lois françaises et internationales concernant la propriété intellectuelle et le copyright.

Nous n’autorisons pas la reproduction, la représentation, la copie, l’affichage ou la distribution de tout contenu pour lequel l’utilisateur du site https://www.citedesarts.com ne possède pas de droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation sans autorisation de ces contenus en fraude aux droits détenus par https://www.citedesarts.com et/ou par des tiers sur ceux-ci est susceptible de constituer le délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Loi Informatique et Libertés
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez-vous à : contact@citedesarts.com ou par courrier.